Conformite exploitant

Documents obligatoires drone : ce qu'un exploitant doit garder pret

La checklist France-first des documents obligatoires pour un exploitant drone en categorie specifique: operateur, telepilotes, flotte, mission, controle et archivage.

ConformiteControle DGACArchivageExploitant

✓Un controle ne porte pas seulement sur le drone: il porte aussi sur l'operateur, les telepilotes, la mission et la coherence documentaire.
✓Les pieces a garder prêtes changent selon que vous restez en STS, passez en PDRA ou allez vers une SORA.
✓Le bon systeme ne consiste pas a stocker des PDF isoles, mais a garder un dossier vivant, versionne et exportable.
✓DroneOps sert a centraliser ce dossier avant export, pas a promettre qu'un simple document suffit partout.

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Questions fréquentes

Faut-il garder les memes documents pour toutes les missions drone ?

Non. Le socle operateur et telepilote reste, mais les pieces mission, scenario et autorisation changent selon que vous etes en STS, PDRA ou SORA.

Un PDF MANEX suffit-il a lui seul en cas de controle ?

Non. Il faut aussi pouvoir montrer la coherence avec l'operateur, les telepilotes, la flotte, les declarations et les pieces de mission.

Sources de référence

DGAC AlphaTango →DGAC / Ministere →EU 2021/664 Remote ID →